Mentions légales
En vigueur au 05/03/2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs, ci-après l » »Utilisateur », du site choralesarabande@gmail.com , ci-après le « Site », les
présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve
des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par 

Mme Brigitte JOUVET

domiciliée 4100 rte du Fleix 24130 St PIERRE D’EYRAUD

dont le numéro de téléphone est 06 34 45 52 00

et l’adresse e-mail brigitte.jouvet24@gmail.com.

et 

Mr Jean François DELBEKE, domiciliée

16 Route de Bosset 24130 La Force, 

dont le numéro de téléphone est 0623818550, 

et l’adresse e-mail jfdelbeke@gmail.com.
ci-après l' »Editeur ».
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société IONOS SARL , dont le siège social est situé au 7, place de la Gare
BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex
France , avec le numéro de téléphone : 0970808911 + adresse mail de contact
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la
mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
1
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.